Mentions légales du site 'cloe-perrotin.com'

Menu de la page des mentions légales du site de Cloé Perrotin

À tout moment, remonter au menu de cette page, grâce au bouton "Remonter/Top" situé à droite de votre écran dès que vous avez lu une rubrique en descendant un peu sur la page.


Informations générales

Préambule

Nos Mentions légalesConditions Générales d'Utilisation (CGU)Conditions Générales de Ventes (CGV)Charte de Confidentialité et informations sur les Cookies et traceurs peuvent évoluer et être modifiées, afin de se conformer aux modifications des lois et règlementations en vigueur ou pour être mises à jour, pour être au plus proche de notre fonctionnement et de nos utilitaires.

  • Les mises à jour apportées seront notifiées à nos Clients par mail et aux internautes via le blog et la newsletter,
  • Les commandes / services / contrats en cours au moment de la mise à jour en resteront inchangés, sauf cas légal obligatoire. 

Le site 'cloe-perrotin.com' réalisé par Cloé Perrotin de l'entreprise Illustr'&Vous est réalisé avec la solution de CMS Jimdo.

La politique de confidentialité de Jimdo, pouvant à tout moment changer, modifier ou rectifier sa politique de confidentialité,

En naviguant :

  • sur le site Internet 'cloe-perrotin.com'  et sa e-boutique Illustr'&Vous,
  • en nous contactant (formulaire, mail, téléphone, skype, mp réseaux sociaux, courrier postal, ...),
  • en contact direct,

 vous acceptez (nous vous invitons à lire les différentes informations en cliquant sur leurs liens) :

et vous consentez à la collecte, au traitement et à l’usage des données que vous nous fournissez.

Informations de type "résumé" sur l'utilisation de vos données :

  • Responsable du traitement : Cloé Perrotin 
    Cliquez, ici pour avoir l'identité et les coordonnées de Cloé Perrotin.
  • Finalités du traitement des données : la gestion des Clients, la gestion des avis des Clients sur nos produits/services/contenus, la réponse aux obligation Clients, la prospection et fidélisation Clients, le cas particulier des Cookies et traceurs.
  • La base juridique du traitement des données (Art.6 du RGPD): votre consentement, nécessaire à l'exécution d'un contrat ou de mesures pré-contractuelles, les obligations légales, aux fins des intérêts légitimes de la responsable de traitement Cloé Perrotin ou d'un tiers sauf si les intérêts/libertés/droits fondamentaux d'une personne exigent la protection de ses données (ex: pour un enfant). 
    Ponctuellement, si ça nous est demandé : l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant de l'exercice de l'autorité publique ou la sauvegarde des intérêts vitaux d'une personne.
  • Les destinataires des données : Cloé Perrotin, ses collaborateurs, les entreprises prestataires, les autorités compétentes, ponctuellement les tiers en tant que "porteur d'affaires", les entreprises de traitement de paiement et le cas particulier des entreprises des widgets et utilitaires utilisés via leurs cookies et autres traceurs.
  • La durée de conservation des données : 1 an (ou 3 ans si carte de fidélité), ensuite les données sont supprimées ou anonymisées et celles dont nous devons garder traces pour archivage ou réponses aux obligations clients sont sécurisées et archivées pendant les durées précisées selon les lois en vigueurs et obligations légales.
  • Caractère des réponses (obligatoires ou facultatives) : Nous nous adaptons à vos demandes, selon les lois en vigueurs et nos obligations légales.
  • Droits d'accès (toutes opérations) : cliquez, ici pour exercer vos droits d'accès et la portabilité de vos données.
  • Cliquez, ici pour exercer votre droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle notamment la CNIL.

Ces Mentions légales sont tacitement acceptées.

Cloé Perrotin met à disposition des internautes visiteurs et de ses Clients, les Mentions légales. Nous vous informons que le présent site est la propriété de Cloé Perrotin.

  • En tant que « conventions d’adhésion », ces Mentions légales sont acceptées tacitement (automatiquement) dès lors que l’internaute visiteur se rend sur le site de Cloé Perrotin de l'entreprise Illustr'&Vous, à l'adresse 'cloe-perrotin.com' et navigue sur nos pages (site, blog, e-boutiques et réseaux sociaux). 

'cloe-perrotin.com' est un service de Cloé Perrotin via son entreprise Illustr'&Vous.

Références :

Pour toutes questions, n'hésitez pas à nous contacter avant de commander ou de poursuivre votre navigation sur le site.

  • D'une manière générale et sauf mentions contraires ou cas particuliers inhérents aux différentes lois applicables (dans la mesure du possible précisés), les droits et devoirs des internautes, membres ou Clients ainsi que de Cloé Perrotin sont les même :
    • sous ses activités en portage salarial avec son entreprise Illustr'&Vous,
    • que ses activités d'illustratrice et auteur en micro BNC franchise en base sans TVA.

Informations d'identité / Raison Sociale

Responsabilités Éditeur

Directrice

Responsable de la publication
Responsable de rédaction
Webmestre

Cloé Perrotin  Responsable de traitement de vos données

Coordonnées

Cloé Perrotin
Entreprise Illustr'&Vous
16, route de Donzy
58150 Garchy
France
Tel : +33 (0)9.54.89.34.04
E-mail :  cloe.perrotin@gmail.com
     

Statut professionnel 1

En portage salarial chez Cénolia Portage

SAS au capital de 25 000€

N° SIRET: 487 749 038 00021

N° de TVA : FR89 487 749 038 00021

Code APE : 7830Z

RCS N° 487 749 038, le 29/12/2005

Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

SARL CENOLIA PORTAGE

7, avenue Pierre Beregovoy

18000 Bourges

Tel : +33 (0)2 48 21 58 43

Fax: +33(0)2 48 20 26 42

Email : contact@cenolia.com

Précisions :

Non assujettie aux formalités d'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) ou au Répertoire des Métiers (RM).

N° de TVA intracommunautaire : fr89487749038.   
 
 

Statut professionnel 2

En micro BNC sans franchise en base non assujettis à la TVA

... pour les activités d'illustratrice et d'auteur notamment sur la e-boutique Illustr'&Vous.  
   N° SIRET : 499 611 135 00025  

Informations de l'hébergeur du site

Jimdo GmbH

Protection des données

Stresemannstr.375

22761 Hamburg

Germany

Tel: +49 40 - 8 22 44 997
Fax: +49 40 - 8 22 44 998
Email : team@jimdo.com
www.jimdo.com

Politique et Charte de confidentialité de Jimdo  

   

Gérants de l'entreprise Jimdo

 

Fridtjof Detzner, Matthias Henze, Christian Springub

Bureau d'immatriculation

Amtsgericht Hamburg HRB 101417

Raison sociale

GmbH 

Numéro d'immatriculation 

Ust. IdNr. - DE814864138

 

N*RCS et Capital Social

non communiqué ... et non trouvé.

 
   
Logo de la société Jimdo, CMS et hébergeur du site cloe-perrotin.com
Logo de la société Jimdo, CMS et hébergeur du site cloe-perrotin.com

Graphisme de personnalisation du site

Jimdo

(dans un premier temps ... ensuite une version adaptée et personnalisée sera réalisée par Cloé Perrotin et le graphisme du site sera mis à jour)

... Le reste du graphisme du site, est réalisé par Cloé Perrotin, dès le départ du site (visuels, photos, icônes, etc).

Propriété intellectuelle et copyright du site 'cloe-perrotin.com'

Vous devez nous demander l'autorisation d'utiliser un de nos contenus (pour vérifier notamment si c'est bien le nôtre et pas un de nos partenaires) et préciser le copyright suivant :
  • Cloé Perrotin © Entreprise Illustr'&Vous
En dehors :
  • des documents explicitement destinés à être dupliqués pour un usage pédagogique,
  • des goodies, des tutos/DIY/Moocs,

la reproduction du site, de ses éléments ou d'une partie de ceux-ci est strictement interdite, sauf accord écrit au préalable par Cloé Perrotin.

afin :

  1. de mieux coordonner nos efforts de référencement respectifs,
  2. de pouvoir diffuser l'information (avec vos liens du net) à son propre réseau ... si cela est conforme à sa politique de communication globale.

Services fournis sur le site 'cloe-perrotin.com'

Le site 'cloe-perrotin.com' est un site gratuit et informatif sur l'ensemble des activités de l'entreprise,

... sur les produits, les services et les métiers de la créatrice / illustratrice et auteur / webdesigner-intégrateur / graphiste (Web & Print) / conceptrice d'idées illustrées, de Cloé Perrotin.

Cloé Perrotin via l'entreprise Illustr'&Vous et ses collaborateurs ou partenaires sont les titulaires de tous les droits de propriété intellectuelle concernant le contenu du site 'cloe-perrotin.com', de son blog, sa newsletter, ses e-boutiques et ses réseaux sociaux ...  et ce en France et dans le monde entier.
Certains contenus de ce site sont la propriété de leurs auteurs ayant donné l'autorisation à Cloé Perrotin de s'en servir et de les publier sur son site, blog, boutiques et réseaux sociaux.

À propos des différents contenus du site 'cloe-perrotin.com'

 

Le site 'cloe-perrotin.com' propose en général les actualités, les services, les créations, les cadeaux et tutos de la professionnelle. Le blog lui permet de vous offrir un aperçu de son travail, de ses actualités, de ses trouvailles du net, de la veille de ses métiers et des vôtres ou encore la découverte de talents ... et bien d'autres contenus ! La chaîne Youtube permet la mise en avant de ses créations, des événements extérieurs auxquelles Cloé Perrotin participe, des tutos/DIY/Moocs offerts ou encore des talents rencontrés. La e-boutique Illustr'&Vous propose des créations et services dans le cadre de son métier d'illustratrice auteur en micro BNC à l'Agessa.

  • Cloé Perrotin se positionne en tant qu'éditeur des contenus généraux dit informatifs : les siens et ceux de ses collaborateurs et Clients.
    "J'atteste avoir reçu le droit de publier les différents contenus (textes, images, photos, vidéos, documents) de leurs auteurs respectifs. L'erreur pouvant malgré tout être humaine, je m'engage à retirer tout contenu sur simple demande fondée et expliquée."
    C'est donc un rôle de Webmaster.
  • Cloé Perrotin se positionne en tant qu'hébergeur des contenus dit interactifs : les commentaires d'internautes visiteurs sur le blog, les avis des internautes visiteurs dans les sondages réalisés, autres supports interactifs comme les profils réseaux sociaux de Cloé Perrotin.
    "J'affirme avoir et pratiquer un comportement strictement passif et ne pas encourager ni provoquer intentionnellement tout contenu illicite ou diffamatoire. J'atteste ne pas être responsable des contenus postés par les internautes visiteurs nommés "membres", mais m'engage à les retirer au plus vite selon mes disponibilités dans le respect de la loi Française, dès que j'en ai connaissance (par moi-même ou par signalement d'un tiers)."
    C'est donc un rôle de modération. 

  • Cloé Perrotin informe l'internaute visiteur et ses Clients que le site 'cloe-perrotin.com' et son contenu seront progressivement et régulièrement mis à jour. 
    "J'affirme proposer à l'internaute visiteur et à mes Clients un site dont le contenu pourra régulièrement subir des :
    - modifications,
    - évolutions,
    - mises à jour,
    ... afin de communiquer en toute transparence et en qualité sur mes métiers ou mes créations (produits ou services), sur l'art et le monde de la littérature (ou tout autre sujet de mon choix respectant l'Humain en général)."

Informations spécifiques

Cookies et traceurs

Cloé Perrotin met à disposition des internautes visiteurs et de ses Clients, des informations sur les cookies et traceurs :

  • du site 'cloe-perrotin.com' et de sa e-boutique Illustr'&Vous,
  • des services utilisés de par notre utilisation du CMS Jimdo pour réaliser le site 'cloe-perrotin.com',
  • de ses réseaux sociaux utilisés.

Cliquez, ici pour vous rendre sur la page où nous détaillons les informations sur les cookies et les traceurs du site 'cloe-perrotin.com' et de sa e-boutique.

Hyperliens

Contenu (textes, visuels, photos, vidéos, documents à télécharger, etc) et limite de responsabilité.

Cloé Perrotin est l'auteur de la quasi totalité des contenus du site 'cloe-perrotin.com', de son blog et réseaux sociaux.

  • Cloé Perrotin a reçu l'accord des auteurs lorsque ce sont des contenus tiers,
    et le cas échéant elle s'engage à citer ses sources.

Cloé Perrotin de l'entreprise Illustr'&Vous ne saurait être tenue pour responsable des contenus ou ressources des sites ou des pages Internet vers lesquels les internautes utilisateurs peuvent accéder via des hyperliens (texte, image, vidéo, etc) présents sur son site 'cloe-perrotin.com'.

  • L'internaute utilisateur reconnaît utiliser les informations et les hyperliens mis à sa disposition sous sa responsabilité exclusive. 

Droits pour les hyperliens

Tout site public ou privé
(à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère : polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant d'une manière générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre)

  • est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par Cloé Perrotin de l'entreprise Illustr'&Vous,
  • aux seules conditions :
  1. que le lien vers le site 'cloe-perrotin.com' s'ouvre dans une nouvelle fenêtre de navigateur (target="_blank"), 
  2. que le site 'cloe-perrotin.com' ne soit pas imbriqué dans vos pages internet (pas d'iframes par exemple).
En dehors des documents explicitement destinés à être dupliqués pour un usage pédagogique, la reproduction du site, de ses éléments ou d'une partie de ceux-ci est strictement interdite, sauf accord écrit au préalable par Cloé Perrotin.

afin :

  1. de mieux coordonner nos efforts de référencement respectifs,
  2. de pouvoir diffuser l'information (avec vos liens du net) à son propre réseau ... si cela est conforme à sa politique de communication globale.

En cas de Force Majeure

En cas de Force Majeure ...

La responsabilité de Cloé Perrotin et du site 'cloe-perrotin.com' ne pourra être engagée en cas:

  1. de force majeure
    (ex: séisme, inondation, catastrophes naturelles ou technologiques, ...),
  2. de faits indépendants de sa volonté
    (ex: un cas de dysfonctionnement du site lié à une indisponibilité de l'éditeur de site Jimdo, ...),
  3. de cas fortuit 
    (ex: maladie, incendie, ...).
Pour en savoir plus, 

Rappel :
L'internaute utilisateur reconnaît utiliser les informations et les hyperliens mis à sa disposition sous sa responsabilité exclusive.